Napster
 

Rédaction
7 mars 2001

Le site de musique en ligne Napster, poursuivi en justice par l'industrie du disque, a été condamné mardi à bloquer l'accès aux oeuvres musicales protégées par les droits d'auteur ce qui ne va pas sans complication technique. La juge fédérale Marylin Patel a imposé mardi au site Napster de bloquer l'accès aux fichiers musicaux protégés dans les trois jours après leur identification, sachant qu'un même morceau de musique peut circuler entre les internautes sous plusieurs noms différents. "Nous sommes satisfaits que le tribunal ait rapidement obligé Napster d'enlever toutes les oeuvres protégées de son système", a indiqué Hilary Rosen, présidente de l'Association américaine de l'industrie du disque (RIAA), à l'origine des poursuites contre Napster. En avril 2000, le groupe rock Metallica avait été le premier à porter plainte contre Napster, suivi par la RIAA devant le tribunal de San Francisco. Dans ses attendus, la juge Patel a donné jusqu'à samedi prochain à Napster pour exposer dans le détail au tribunal les mesures techniques mises en place pour assurer qu'aucune oeuvre musicale protégée ne puisse s'échanger au préjudice des maisons de disque. Le site devra notamment expliquer la manière par laquelle il va identifier les morceaux de musique circulant sous des noms différents du titre original via le système Napster. Ce système permet à un internaute à la recherche de musique d'entrer en contact avec d'autres internautes et d'aller chercher le morceau sur leur ordinateur. Ce sont maintenant quelque 60 millions de fans qui s'échangent des oeuvres musicales par le biais de Napster, lancé à l'été 1999. La juge Marylin Patel a donc donné trois jours à Napster pour bloquer l'accès à un fichier une fois que ce dernier aura été identifié. Pour accomplir cette tâche gigantesque, la juge a décidé que les grandes maisons de disque comme Virgin, Universal ou Warner Bros doivent fournir à Napster toutes les indications nécessaires pour bloquer les échanges de fichiers. Pour chaque oeuvre musicale, les maisons de disques devront donc fournir, outre le nom de l'artiste, le titre original du morceau de musique ou même les différents noms de ficher qui masqueraient ce titre. Elles devront également prouver qu'elles détiennent les droits sur cette oeuvre. La juge Marylin Patel a reconnu dans ses attendus "qu'il pourrait être difficile pour les plaignants d'identifier tous les fichiers violant les droits sur le site Napster", ce qui "ne soustrait pas Napster à ses devoirs". Face à la difficulté qui visiblement attend à la fois Napster et les maisons de disque, la juge Marylin Patel s'attend à retrouver les deux parties au tribunal. Ainsi, selon les attendus, au cas où l'une ou l'autre partie saisirait une nouvelle fois le tribunal en cas de différends persitants ou ponctuels, l'exécution du jugement, daté de lundi mais publié mardi, ne serait pas suspendue. De plus, la juge Patel a fait savoir qu'elle pourrait se faire aider d'un expert technique pour prononcer d'autres jugements éventuels entre Naspter et les maisons de disque.

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