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Le TGI valide l'existence de TV-Replay.fr

Dans un jugement rendu le 18 juin, le Tribunal de Grande Instance de Paris a débouté le groupe M6 (M6 Web, Métropole Télévision, Edi-TV, Studio 89 Production, etc) de toutes ses demandes (violation de droits d'auteur, parasitisme et concurrence déloyale) dans l'affaire qui l'opposait à TV-Replay.fr.

Le TGI condamne en outre M6 Web à payer à TV-Replay.fr 30 000 EUR en réparation des actes de dénigrement dont elle a fait preuve. Pour le site, cette décision constitue une victoire pour la promotion des offres légales et la télévision de rattrapage. // TV-Replay.fr est le guide n°1 de la télévision de rattrapage. Il présente l'ensemble des programmes disponibles en catch-up tv sur les sites des chaînes et conduit les internautes vers les pages de ces sites où ils pourront visionner les programmes. Il était notamment reproché à TV-Replay.fr l'utilisation de liens dits « profonds » qui redirigent les internautes non pas vers les pages d'accueil mais vers les pages précises où sont diffusés les programmes. // TV-Replay.fr va donc pouvoir poursuivre son développement et continuer à contribuer à la promotion des oeuvres légales diffusées sur les plates-formes de télévision de rattrapage.

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