Taxe

[...] Deux  taxe s ont été adoptées pour favoriser le développement du sport mardi en commission à l'Assemblée nationale dans le cadre du budget 2008, a-t-on appris de source parlementaire. Une  taxe  de 0,5% sur [...]

[...] dans la capitale Kinshasa. Elles sont interdites de diffusion pour ne pas s'être "conformées à la loi" en matière de réglementation du secteur audiovisuel, notamment pour ne pas avoir payé les  taxe s requises au ministère de l'Information ou ne pas disposer de licence d'exploitation, a expliqué le ministre Toussaint Tshilombo Send au cours d'un point presse. "L'arrêté porte d'abord sur la ville de Kinshasa et sera progressivement modifié et complété pour s'étendre à l'ensemble du territoire national", a précisé M. Tshilombo, également porte-parole du gouvernement. [...]

[...] Le gouvernement prévoit de mettre fin aux numéros surtaxés pour les hotlines et d'imposer la gratuité du temps d'attente, mais hésite encore à réduire de vingt-quatre à douze mois les durées d'engagement auprès de son opérateur, selon l'avant-projet de loi sur la consommation. Selon ce texte dont l'AFP a ob [...]

[...] Le président du CSA Michel Boyon, estime que l'on peut faire coïncider les modèles de télévision mobile personnelle (TMP) gratuite et payante, comme pour la TNT, au cours d'un entretien dans l'hebdomadaire Stratégie. "Le CSA n'a pas de position encore arrêtée mais je pense qu'on peut faire coïncider les deux [...]

[...] es de l'Assemblée nationale. Côté redevance, le gouvernement devrait lui opposer une fin de non recevoir car Nicolas Sarkozy a promis pendant la campagne présidentielle de ne pas augmenter cette  taxe . L'idée d'une coupure publicitaire supplémentaire a suscité l'émoi des concurrents de France Télévisions et de la presse écrite. La ministre de la Culture et de la Communication, Christine Albanel, avait fait part récemment à l'AFP de son "souci" sur ce dossier, évoquant un risque de "déséquilibre" sur le marché publicitaire. [...]

[...] Des milliers de chauffeurs de taxi de New York seront en grève mercredi et jeudi pour protester contre l'installation dans leurs célèbres véhicules jaunes de navigateurs satellitaires GPS qui enregistreront tous leurs déplacements. "La grève commencera mercredi à 05H00 du matin (10H00 GMT)", a annoncé Bhairavi [...]

[...] Le président d'Europe 1 (groupe Lagardère), Jean-Pierre Elkabbach, a vivement rejeté les "absurdités proférées" contre sa station, taxée par certains de "radio Sarko" pendant la présidentielle, et a défendu "l'indépendance" de la station, mardi lors de la conférence de presse de rentrée. "Le fait d'avoir à [...]

[...] Le PDG d'Europe 1, Jean-Pierre Elkabbach, a présenté une grille de rentrée qualifiée d'"électrochoc" pour reconquérir une audience en perte de vitesse, en misant sur de nouvelles recrues et une ligne "anti-conformiste". "Europe 1 entre dans une phase de conquête, pour devenir un média numérique", a déclaré M [...]

[...] européenne pour les appels passés et reçus à l'étranger. Ils ont jusqu'au 30 août pour activer ces tarifs. Ces plafonds d'itinérance internationale sont de 49 centimes d'euro la minute (hors  taxe ) pour les appels émis depuis l'étranger et de 24 centimes pour les appels reçus à l'étranger. Début août, la Commission avait indiqué que la majorité des opérateurs appliquaient le règlement, mais avait pointé du doigt certaines infractions. "Je me réjouis que tous les opérateurs de téléphonie mobile respectent maintenant la loi, et que les quelques opérateurs que nous montrions du doigt il y a trois semaines soient depuis rentrés dans le rang", s'est félicitée la commissaire européenne en charge des télécoms, Viviane Reding, citée dans le communiqué. Toutefois, cela "ne signifie pas que le travail est terminé", ajoute-t-elle. La Commission va "en collaboration avec les autorités de régulation nationales des télécommunications", examiner "la qualité, la transparence et la facilité d'accès des nouvelles offres". La Commission procèdera en octobre à une évaluation plus détaillée de la situation. [...]

[...] juin un règlement plafonnant les tarifs de téléphonie mobile pour les appels passés dans l'Union européenne. Ces plafonds d'itinérance internationale sont de 49 centimes d'euro la minute (hors  taxe ) pour les appels émis depuis l'étranger et de 24 centimes pour les appels reçus à l'étranger. Aprement défendu par Viviane Reding, le règlement est finalement entré en vigueur à la veille des vacances d'été, le 30 juin. Il oblige les opérateurs des 27 à soumettre à leurs clients, avant le 30 juillet à minuit, une offre "Eurotarif" respectant les plafonds de la Commission. M. Selmayr a estimé lundi que "la grande majorité" des opérateurs européens avaient d'ores et déjà fait de telles propositions à leurs abonnés. Et, selon lui, la majorité devrait activer ces tarifs "avant le 30 août", la date butoir autorisée par le règlement. Toutefois, d'autres opérateurs ne sont toujours pas mis en conformité et la Commission entend [...]