Taxe

[...] un appareil électronique, envisagée par le ministère de la Culture (voir info précédente). "Bercy dans son ensemble, aussi bien économique qu'industriel, est fermement opposé à toute idée de  taxe  sur le sujet, aussi bien sur les ordinateurs que sur les terminaux UMTS (NDLR: téléphones mobiles de 3e génération)", a déclaré mardi une source auprès du ministère. "On s'y opposera très fermement", a-t-elle ajouté, qualifiant le projet de "stupide, au moment où l'on cherche à favoriser l'usage des ordinateurs et des téléphones portables". "A force de vouloir [...]

[...] pour Catherine Tasca d'instituer, comme pour la télévision, une redevance dont le produit, collecté par l'Etat, est réparti entre les sociétés audiovisuelles. Il s'agit plutôt d'instaurer une  taxe  qui rémunérera directement les artistes, c'est-à-dire les auteurs. A ce propos, elle déclare: «Il n'y a pas de vraie raison pour appeler cela une  taxe  ou une rémunération. Je préfère parler de complément de rémunération pour les auteurs, puisque ces sommes leur sont destinées.» Dans l'esprit du ministre, il convient de dédommager les artistes dont les oeuvres ont été gratuitement distribuées dans le monde entier par des logiciels comme Gnutella, Naspter et Scour. Ce qui est une façon d'accepter que ce système de distribution gratuit se perpétue. Ce principe a déjà conduit à l'adoption d'une  taxe  sur les CD et les DVD. Il est aujourd'hui étendu à tous les types de mémoires numériques, des disques durs d'ordinateur aux puces de téléphone UMTS, en passant par les décodeurs. Cette  taxe  sera perçue par toutes les sociétés d'auteurs (Sacem, SACD, SCPP, Sc [...]

[...] en collants le 6 janvier dans "Etonnez moi Benoît", l'émission de Benoît Duteurtre sur France Musiques (11h-12h30). Tourenne, le ténor du groupe, ancien violoniste, affecté à la redevance de la  taxe  radiophonique, rencontra ses complices au lendemain de la guerre, au sein de l'association Travail et Culture. Avec André Bellec (l'inventeur du quatuor), Georges Bellec (le comique) et François Soubeyran (basse), il sera l'artisan d'un groupe qui saura conjuguer fantaisie, poésie et mà [...]

[...] La chaîne de jeux interactifs PlayJam, conçue et éditée par la société britannique Static 2358, est désormais disponible sur le bouquet numérique CanalSatellite. Lancée il y a une semaine sur le canal 117 de CanalSatellite, PlayJam "ne vise pas les joueurs invétérés mais une audience familiale très large" [...]

[...] is en clair sur Hot Bird ( 12,476 Ghz, pol H). Cette validation fait suite à de longues négociations entre Lofti Belhacine , propriétaire de la chaîne, et TPS afin de trouver un compromis sur la " taxe " à payer... pour que la chaîne soit présente sur TPS tout en étant diffusée en clair sur le satellite, et à ce titre librement accessible sur tous les autres terminaux !Pour TPS, Liberty TV est désormais diffusée sur 10,911 Ghz, pol V. [...]

[...] ès compliqué", a déclaré M. Fabius sur France 2. "Sur le principe on peut d'ailleurs discuter, est-ce qu'il faut que ce soit intégré dans la masse du budget ou est-ce qu'il faut que ce soit une  taxe  à part", s'est interrogé le ministre des Finances. "Il faudrait disposer des moyens nécessaires, je ne suis pas sûr que ce soit possible", a-t-il ajouté. [...]