Taxe

[...] Les ventes de disques en 2005 ont été stables en volume, tandis que la baisse de la valeur des ventes physiques en gros hors  taxe s (-2,6%) a été quasiment compensée par les ventes de musique numérique, ce qui n'est pas le cas au détail, a annoncé lundi le Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP). Selon les c [...]

[...] Rupert Murdoch, le magnat australo-américain de la presse, propriétaire en Grande-Bretagne du Times et du Sun, a critiqué le jeune leader du parti conservateur britannique, David Cameron (39 ans), dimanche soir, l'accusant de privilégier "l'image" au fond. "Il est très intelligent, il a mis en place une équipe be [...]

[...] r aux prévisions, a assuré le porte-parole du gouvernement Jean-François Copé. Selon le Figaro mercredi, 40 millions d'euros manquent à l'appel, car l'adossement cette année de cet impôt à la  taxe  d'habitation, qui visait à dissuader les fraudes, n'a pas eu les effets escomptés. Bercy prévoyait que la réforme du paiement de la redevance allait générer 40 à 60 millions d'euros supplémentaires, mais l'amélioration de ces recettes ne dépasserait pas 15 millions, selon le quotidien. " [...]

[...] Le chiffre d'affaires des ventes de disques en France (gros hors  taxe s) a baissé d'environ 3% en 2005 alors que le volume des ventes s'est stabilisé, a indiqué le Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP). Au détail, le marché a baissé de 8 à 10% en [...]

[...] Pas de  taxe  pour les PC équipés de tuner : cette exemption du paiement de la redevance audiovisuelle s'applique uniquement au cas des ordinateurs équipés d'un récepteur de TV. Pour s'en assurer, il faut se [...]

[...] Si NT1 était encore disponible jusqu'à il y a peu gratuitement à partir du site de la chaîne, au même titre que peuvent l'être d'autres chaînes gratuites de la TNT comme Direct 8, iTELE ou BFM TV, cela ne semble plus être le cas. Un panneau annonce en effet maintenant que pour bénéficier en haut débit de "t [...]

[...] "doivent rester sur le compte de concours financier" qui permet à l'Etat d'avancer ces sommes aux opérateurs de l'audiovisuel public et "ne saurait réduire le déficit de l'Etat". Il s'agit d'une " taxe  affectée dont le fait générateur est la détention d'un appareil permettant la réception de la télévision", ont-ils fait valoir. Si des excédents sont constatés, "soit il existe des besoins non couverts" dans l'audiovisuel public, "soit le montant de la redevance est trop élevé et il conviendra de le baisser", ont estimé les deux élus. Le collectif 2005, adopté jeudi dans son ensemble par la commission des Finances, sera débattu en séance le 8 décembre. [...]

[...] "doivent rester sur le compte de concours financier" qui permet à l'Etat d'avancer ces sommes aux opérateurs de l'audiovisuel public et "ne saurait réduire le déficit de l'Etat". Il s'agit d'une " taxe  affectée dont le fait générateur est la détention d'un appareil permettant la réception de la télévision", ont-ils fait valoir. Si des excédents sont constatés, "soit il existe des besoins non couverts" dans l'audiovisuel public, "soit le montant de la redevance est trop élevé et il conviendra de le baisser", ont estimé les deux élus. Le collectif 2005, adopté jeudi dans son ensemble par la commission des Finances, sera débattu en séance le 8 décembre [...]

[...] Le Sénat a adopté mercredi un amendement UDF au projet de loi de finances pour 2006, autorisant les collectivités territoriales à exonérer de la  taxe  professionnelle les entreprises de l'audiovisuel et du cinéma. L'amendement, défendu par Jean-Jacques Jégou (Val-de-Marne) et soutenu par le gouvernement, liste les catégories d'entreprises conce [...]

[...] Plusieurs chaînes de télévision invitent les téléspectateurs à choisir eux-mêmes les programmes qu'ils veulent voir diffusés, créant au passage un "événement" ludique pour leur antenne, source d'interactivité voire de recettes annexes via des appels surtaxés. L'émission jeunesse de France 2 "KD2A" propose [...]