Ecrans plasmas
 

Rédaction
23 août 2008

La "révolution verte" promise par le gouvernement passera deux tests à la rentrée: l'extension du bonus-malus écologique à d'autres secteurs que l'automobile, objet d'un bras de fer entre M. Borloo et Bercy, et le vote au Parlement des lois sur le Grenelle de l'environnement. Le bonus-malus automobile mis en place début 2008 a dopé les ventes de voitures les moins polluantes (hausse de 45% des ventes de véhicules consommant moins de 130 g de CO2 par km). Mais le système coûte plus cher que prévu à l'Etat: environ 200 millions d'euros pour 2008 s'était inquiété le ministre du Budget Eric Woerth, 140 millions d'euros selon les estimations actuelles du ministère de l'Ecologie. Le dispositif était censé être neutre sur les finances publiques, les taxes versées par les acheteurs des voitures les plus polluantes devant compenser les aides perçues par les acquéreurs de véhicules sobres. L'annualisation du malus à partir de 2009 devrait permettre de rééquilibrer le système, espère le ministère de l'Ecologie qui plaide pour une fiscalité incitative. Bercy reste favorable à un système de "malus-malus", qui pénaliserait les voitures polluantes sans récompenser les plus sobres, confirmait-on vendredi dans l'entourage de M. Woerth. Le ministère de l'Ecologie estime de son côté que le malus-malus, "c'est une taxe de plus", "alors qu'un bonus-malus c'est une incitation à aller vers un comportement vertueux". Le ministre Jean-Louis Borloo avait annoncé début juin qu'il souhaitait étendre le dispositif de bonus-malus à une vingtaine de familles de produits. "Des discussions sont en cours avec les industriels" afin de définir les produits qui seraient concernés, indique-t-on à son cabinet. Frigos, machines à laver, écrans plats et autres appareils électroménagers dont on peut mesurer la performance énergétique sont visés. Reste à définir les modalités de l'opération. "Nous sommes en train d'étudier deux ou trois options", indique-t-on au ministère. Des coupons de réduction pourraient être distribués lors de l'achat de produits verts, économes en énergie, pour inciter les consommateurs à faire le bon choix. Le premier bonus-malus hors automobile pourrait être annoncé en octobre, avec un décret d'application immédiat, d'autres suivraient, échelonnés sur un an. Parallèlement, le projet de loi d'orientation du Grenelle de l'environnement arrivera à l'Assemblée nationale le 7 octobre, près d'un an après ces Etats généraux destinés à engager la France dans une révolution verte. Et la loi d'application, dite Grenelle 2, plus technique et plus détaillée, sera soumise aux parlementaires dans la foulée. Ce deuxième texte doit être envoyé au Conseil d'état prochainement. Parmi les nouveautés fiscales figure le prêt à taux zéro pour les particuliers qui souhaiteraient faire des travaux d'isolation de leur logement et réduire ainsi leur facture énergétique. Les modalités restent à préciser mais le dispositif devrait être opérationnel au 1er janvier 2009, indique-t-on au ministère, en faisant valoir que "ce sera un élément de relance de la croissance". "Les deux textes du Grenelle sont désormais considérés comme prioritaires", selon le secrétaire général de l'Elysée, Claude Guéant, qui a précisé au Monde que "le gouvernement fera le maximum pour qu'ils soient, tous les deux, adoptés avant Noël". Une troisième loi d'application, Grenelle 3, suivra en 2009. Enfin, d'ici la fin octobre, un point d'étape sera fait sur les travaux en cours avec les différents groupes de travail concernés.

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