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Le moteur de recherche américain Google a été condamné par la justice belge à retirer dès ce lundi de son site "Google News" les articles, photos et graphiques appartenant aux éditeurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone. A New York, Google a indiqué qu'il allait faire appel. Google s'est toutefois conformé à la décision de justice et a retiré de Google News Belgique les sources d'informations à l'origine de la poursuite. Selon un jugement rendu le 5 septembre par le tribunal de première instance de Bruxelles, exécutable ce lundi 18 septembre, Google devra payer une astreinte quotidienne d'un million d'euros s'il ne se plie pas à la décision. Il devra en outre payer 500.000 euros par jour de retard s'il ne publie pas le contenu du jugement sur son site internet "google.be" durant 5 jours. La justice belge avait été saisie par Copiepresse, la société de gestion des droits des éditeurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone, représentant notamment des journaux comme Le Soir, La Libre Belgique et La Dernière-Heure. Dans son jugement, le tribunal de première instance relève que Google "n'a pas recueilli l'accord" des éditeurs de journaux concernés pour "extraire les articles" que ceux-ci diffusent sur leurs sites internet. L'expert désigné par le tribunal a notamment considéré que l'utilisation de Google News permet de "contourner les messages publicitaires desquels les éditeurs tirent une partie importante de leurs revenus". En outre, le site "court-circuite de nombreux autres éléments, comme les mentions relatives à la protection des droits d'auteur", selon l'expert, dont les conclusion ont été suivies par le juge. Selon Margaret Boribon, la secrétaire générale de Copiepresse, Google a "désigné un avocat, qui souhaite trouver un arrangement entre les parties", alors que la firme californienne ne s'était pas manifestée durant la procédure. "Google a seulement eu connaissance vendredi de la décision du tribunal, soit près de deux semaines après qu'une audience a eu lieu", a expliqué Rachel Whetstone, directeur de la communication de Google pour l'Europe. "Par conséquent, nous n'étions pas en mesure de défendre directement notre cause devant le juge", a-t-elle expliqué, avant d'ajouter que Google "est déçu du jugement et nous comptons faire appel".
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